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UZES
Le PPRi d'Uzès est en cours de consultation officielle.Les pièces du dossiers sont disponibles ci-dessous :
Mis à jour le 08/04/2024
Format pdf - 0,56 Mb - 08/04/2024
Préfet
du Gard
projet_reglement_PPRIs_AlzonSeynes
Mis à jour le 11/01/2023
Format pdf - 0,57 Mb - 11/01/2023
Préfet
du Gard
Porter à connaissance (PAC) de l'État
P.A.C de l’État pour les PLU et PLUi du département Dans le cadre de l’élaboration ou la révision des plans locaux d'urbanisme, le Préfet doit (...)
Mis à jour le 16/01/2024
Préfet
du Gard
Fiche 01 - Cadre réglementaire et contenu du PLU
Mis à jour le 27/12/2022
Format pdf - 0,54 Mb - 27/12/2022
Préfet
du Gard
Fiche 01 - Cadre réglementaire et contenu du PLU
Mis à jour le 27/12/2022
Format pdf - 0,54 Mb - 27/12/2022
Préfet
du Gard
projet_reglement_PPRIs_AlzonSeynes
Mis à jour le 20/12/2022
Format pdf - 0,57 Mb - 20/12/2022
Préfet
du Gard
Annexe_01_Cadre_reglementaire_et_contenu_du_PLU
Mis à jour le 13/12/2022
Format pdf - 0,54 Mb - 13/12/2022
Préfet
du Gard
Cadre réglementaire et contenu du PLU
Mis à jour le 13/12/2022
Format pdf - 0,54 Mb - 13/12/2022
Préfet
du Gard
PCS
important dans la mise en place des PCS et dans la politique d'information sur les risques, vial'observatoire Noé. 2. Le Plan InterCommunal de (...)
Mis à jour le 09/12/2022
Préfet
du Gard
FDVA 1 campagne 2022/2023
Les associations sportives ne sont pas éligibles au FDVA 1 car elles peuvent solliciter des subventions qui leur sont dédiés.
ATTENTION
Mis à jour le 25/01/2024
Préfet
du Gard